Le mémorandum d'accompagnement

Depuis le premier trimestre 2017, l’ensemble des procédures d’accompagnement est formalisé dans un mémorandum d’accompagnement. Ce document est destinée à l’ensemble des chargés de missions du Pôle avec comme objectif principal de normaliser l’accompagnement quel que soit le porteur et son projet.

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Version 1.4.2 – Novembre 2017 (en cliquant sur l’icône ci-dessus)

Format “pdf”

Le mémorandum d’accompagnement est disponible sous licence « Creative Commons Paternité – Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France ». Vous êtes libre :

  • de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
  • de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité — Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
  • Partage des Conditions Initiales à l’Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Lien vers le contrat complet : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode